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Diagnostic Technique Global DTG

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Avez-vous déjà entendu parler du DDT : dossier diagnostic technique qui est réalisé sur tous les logements avant leur transaction?? Il ne s’agit nullement de cela ici. Le diagnostic technique global DTG est une autre analyse rentrée en vigueur depuis 2017 et qui n’est réalisée que sur quelques logements. Qu’est-ce que c’est?? Quels sont les logements concernés?? Et comment se réalise-t-il??

Qu’est-ce qu’un DTG??

Le DTG : diagnostic technique global est un document qui informe les copropriétaires d’un logement sur l’état de ce dernier. Le but de ce diagnostic est de prévoir des travaux dans le logement si nécessité y est. Autrefois obligatoire pour toutes les propriétaires, les règlements ont changé depuis la Loi Alur. Pour cela, depuis le 1er janvier 2017, certaines propriétés ont l’obligation de le réaliser, tandis que d’autres non. Lorsqu’un lot de la propriété est vendu, s’il existe un DTG, il devra être fourni aux documents avant toute transaction. Si le DTG prévoit des travaux à réaliser, ceux-ci pourront être étalés sur plusieurs années. Des efforts sont tout de même réalisés de la part des responsables de législation dans le but de limiter les transactions des propriétés qui présentent beaucoup de risques pour la sécurité des futurs habitants ou qui consomment beaucoup d’énergie.

Quels sont les biens immobiliers concernés??

En premier lieu, le DTG doit être réalisé dans une propriété ou un immeuble qui est déjà lancé dans une procédure pour insalubrité. Il faudrait aussi que dans ce cas, le syndic de copropriété soit sommé par l’administration de lui réaliser ce diagnostic. C’est à l’assemblée générale que les conditions dans lesquelles le DTG devra être réalisé sont décidées par vote à majorité simple. Si le bien n’est pas dans une procédure d’insalubrité, l’AG des copropriétaires peut décider selon certaines conditions de faire réaliser le DTG. Dans le second cas, lorsque votre immobilier a l’âge de 10 ans et qu’il est vient d’être mis en copropriété, le DTG devra être réalisé. Ce cas concerne beaucoup plus les grands immeubles individuels qui doivent être découpés en appartement. Dans ce cas aussi, c’est l’AG des copropriétaires qui décide du déroulement du DTG. Si votre logement est dans l’un de ces cas, pensez à réaliser rapidement votre diagnostic technique global.

Quelles informations capitales dans le DTG??

Le diagnostic technique global est nouveau par rapport aux autres qui sont déjà réalisés dans le monde de l’immobilier. La réalisation du DTG devra être confiée à un professionnel jouissant de toutes les compétences requises pour cela. Le contenu de ce diagnostic doit avoir 5 éléments principaux. Le contenu devra mentionner un examen des équipements et des parties communes de la copropriété comme les escaliers et la façade par exemple. Ensuite, il faudra un état des travaux de rénovation à réaliser en ce qui concerne la gestion du patrimoine et celle technique. Il faudra ensuite le DPE et une estimation financière des travaux à réaliser pour reconvertir le bien. Finalement le DTG devra contenir le bilan actuel du syndicat des copropriétaires en ce qui concerne les règlements et les obligations légales.