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SPS chantier

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Plus d’un quart des cas de mortalité dans le domaine du travail sont causés sur les chantiers de construction. Ceux-ci sont beaucoup plus présents sur les gros chantiers comme ceux du BTP. C’est ainsi qu’il est important de mettre en place des opérations de coordination et de sécurité sur le chantier. Qu’est-ce que cela veut dire et comment se font ces missions de coordination ?

La coordination SPS sur un chantier

La coordination SPS sur un chantier est une obligation du code de travail et vise à assurer la sécurité et la santé des ouvriers ainsi que de toutes les personnes intervenant sur le chantier. Le rôle de la coordination permet donc d’assurer de meilleures conditions de travail en ce qui concerne les exécutions des ouvrages. La coordination est réalisée par l’agent responsable de la SPS ainsi qu’avec tous les acteurs intervenant dans la construction. Que ce soit au début du projet tout comme dans son exécution, elle doit être réalisée. Toutes les entreprises sans aucune distinction sont concernées par la coordination. Ceci permet de s’assurer d’un bon déroulement des travaux s’ils sont effectués simultanément par deux ou plusieurs entreprises ou s’il y a succession. Des cahiers de charge sont très bien définis par et pour les acteurs du chantier.

Sur quels types de chantiers réaliser la coordination SPS ?

Tous les chantiers clos et indépendants sont concernés par une mission de coordination. Cela voudrait tout simplement dire que les travaux immobiliers sont tous impliqués, que ce soit dans le cadre du génie civil ou du bâtiment. Il existe 3 différentes catégories d’intervention sur les chantiers et cela détermine les règles de prévention à utiliser et à considérer. Par exemple, lorsqu’on considère la première catégorie, il s’agit d’un total de 10000 personnes par jour sur chantier avec 5 entreprises sur un chantier de génie civil ou 10 entreprises sur un chantier de bâtiment. En ce qui concerne les autres types de catégories, il est important de comprendre leurs exigences pour mieux gérer leurs exigences.

Les assurances et missions d’un coordinateur SPS

Le coordinateur SPS est désigné par le maître d’ouvrage et il risque des sanctions s’il ne le fait pas. Ensuite, lorsque le chantier coûte plus de 760.000 euros, le coordinateur SPS ne peut pas cumuler de fonction. Sur un chantier, le coordinateur n’est pas tenu de souscrire à une assurance décennale parce qu’aucune loi ne la lui impose. Selon l’avis rendu par le Conseil d’État le 16 juin 1998, il en ressort clairement qu’en se basant les articles 1792 et suivant du Code civil, la responsabilité du coordinateur ne peut pas être engagée à l’égard du maître d’ouvrage. Il est important donc de connaître et de comprendre les cadres légaux sur le fonctionnement du métier avant de souscrire à un contrat de coordination. Sur un chantier néanmoins, il existe des travaux de coordination qui sont réalisés entre toutes les parties ce qui les engage tous sur le chantier. Pour l’optimisation de la sécurité et de la santé des ouvriers et de tous les acteurs sur le chantier, faites appels à une mission de coordination.